CGU

Les Conditions Générales d'Utilisation sont en cours de rédaction.

En vous remerciant pour votre patience et votre indulgence ;-) 

 

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PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ou « CGU ») sont conclues entre l’entreprise Les Zébrés et toute personne ayant la qualité de Membre ou d’Abonné.

L’entreprise Les Zébrés fournit un ensemble de Services accessibles aux Membres et Abonnés par internet sur les réseaux de communications électroniques, et ayant pour objet de favoriser les rencontres entre les Abonnés du site.

Pour chacun des Services, certaines informations ou fonctionnalités sont accessibles gratuitement par les Membres et d’autres informations ou fonctionnalités sont accessibles aux seuls Abonnés.

L’inscription ainsi que l’utilisation des Services supposent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions d’Utilisation par le Membre ou l’Abonné. Dès lors, en créant un Compte, le Membre ou l’Abonné reconnaît qu’il est pleinement informé et qu’il est tenu par l’ensemble des dispositions des Conditions d’Utilisation.

Ces présentes Conditions Générales d’Utilisation sont la propriété de l’entreprise Les Zébrés. En conséquence, toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction ou autre utilisation, totale ou partielle, sur tout support, de ces CGU à des fins autres que strictement personnelles et non professionnelles, est soumise à l’autorisation préalable de l’entreprise Les Zébrés. À défaut de cette autorisation, le contrevenant s’expose aux poursuites pénales et civiles prévues par la loi.

 

1. DÉFINITIONS

Dans ces présentes Conditions Générales d’Utilisation, les mots ou expressions commençant par une majuscule auront la signification suivante :

« Membre » désigne un utilisateur bénéficiant d’un accès après s’être inscrit gratuitement sur le site.

« Abonné » désigne un utilisateur des Services ayant valablement souscrit un Abonnement.

« Abonnement » désigne un forfait payant* donnant accès aux Services, en ce inclus les Services Payants sur une période limitée spécifiée dans l’Abonnement concerné souscrit par un Abonné.

* Dans le cadre de l’offre de lancement du site, cet abonnement sera offert pour toute souscription validée avant le 30 septembre 2020 minuit. Cet « Abonnement gratuit » désignera un forfait donnant accès aux Services, en ce inclus les Services Payants sur une période illimitée, jusqu’à résiliation du compte par l’Abonné s’il en fait la demande ou résiliation du compte par l’entreprise Les Zébrés en cas de non-respect des CGU.

« Profil » désigne un espace mis à disposition d’un Membre ou Abonné, comprenant des caractéristiques et la description qu’un Membre ou Abonné fait de lui-même et incluant une photo si le Membre ou Abonné la personnalise (si pas, une illustration sera insérée par défaut), et qui est accessible à d’autres Membres et Abonnés.

« Temps de Rencontre » désigne tout événement, gratuit ou payant, proposé par un Abonné du site, afin de se rencontrer dans la vie réelle.

« Compte » désigne l’interface strictement personnelle accessible aux Membres et aux Abonnés, leur permettant de s’identifier sur le Site, de bénéficier des Services auxquels ils se sont inscrits ou abonnés, de renseigner et de modifier leur Profil et, le cas échéant, de renouveler ou modifier l’Abonnement.

« Services » désigne l’ensemble des services, payants ou gratuits, accessibles aux Membres ou aux Abonnés, proposés sur le Site de l’entreprise Les Zébrés.

« Services Payants » désigne l’ensemble des Services payants accessibles aux Abonnés.

« Site » désigne le site leszebres.org proposé par l’entreprise Les Zébrés, à travers lequel sont fournis des Services.

« Visiteur » désigne un utilisateur qui visite le Site sans s’y être préalablement inscrit ou sans être connecté à son Compte.

« Conditions Générales d’Utilisation », « Conditions Générales », ou « CGU » désignent le présent contrat.

 

 

2. ACCÈS, INSCRIPTION ET ABONNEMENT

2.1. Procédure et conditions d’accès et d’inscription aux Services

L’acceptation des Conditions d’Utilisation lors de l’inscription formalise la conclusion du contrat d’adhésion aux Services. Elle permet de devenir Membre, de découvrir les Services et donne accès aux fonctionnalités gratuites des Services décrites à l’article 4.1 ci-après.

Pour s’inscrire et ainsi devenir Membre, tout Visiteur intéressé par les Services doit être âgé au minimum de 18 ans, satisfaire aux conditions d’inscription ou d’accès aux Services concernés, être capable juridiquement de contracter (notamment ne pas être sous tutelle ou curatelle), avoir lu et accepté les présentes Conditions d’Utilisation, la Charte d’Utilisation des cookies et la Politique de confidentialité, et avoir rempli l’ensemble des champs obligatoires figurant dans le formulaire d’inscription.

Il est précisé qu’un Membre ne peut pas créer plusieurs Comptes avec une même adresse e-mail.

Une fois inscrit, le Membre complète son Profil, les informations étant fournies à titre facultatif ou obligatoire, le cas échéant. Ces informations sont publiées sur le Site et diffusées auprès des autres Membres au travers des Services. La diffusion par le Membre de ses coordonnées personnelles (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) est expressément prohibée par l’entreprise Les Zébrés.

Lorsque les conditions nécessaires à l’inscription sont remplies, chaque Membre dispose d’un identifiant (son adresse e-mail) et d’un mot de passe strictement confidentiel et personnel lui permettant d’accéder à son Compte.

Le Membre ou l’Abonné est responsable de l’utilisation des éléments d’identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l’intermédiaire de son Compte, qu’elles soient frauduleuses ou non, et garantit l’entreprise Les Zébrés contre toute demande à ce titre, sauf en cas de faute exclusivement imputable à l’entreprise Les Zébrés ou de défaillance technique du Services. Par ailleurs, L’entreprise Les Zébrés n’a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques de s’assurer de l’identité des personnes s’inscrivant aux Services. Si le Membre ou l’Abonné a des raisons de penser qu’une personne utilise ses éléments d’identification ou son Compte, il devra en informer immédiatement l’entreprise Les Zébrés.

2.2. Procédure et conditions d’abonnement

L’Abonnement aux Services sera payant à compter du 1er octobre 2020. Le Membre a la possibilité de souscrire un Abonnement et, ainsi, de devenir Abonné pour bénéficier des fonctionnalités propres au type d’Abonnement choisi.

Pour ce faire, le Membre doit préalablement s’identifier à l’aide de son adresse e-mail et de son mot de passe confidentiel. Après avoir choisi son Abonnement et son moyen de paiement, le Membre doit valider son paiement. Cette dernière étape formalise la conclusion du contrat d’adhésion aux Services Payants et l’acceptation sans réserve de l’intégralité des Conditions d’Utilisation. Une fois le paiement validé, l’Abonné est dirigé vers une page de confirmation de paiement.